www.denisboudart.com (le Site)

Denis Boudart (l’Artiste)

Basé à Paris (75016)

+33 6 43 50 29 28

hello@denisboudart.com

 

 

Informations Générales :

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passée par un utilisateur (Client) sur le site internet www.denisboudart.com (le Site) ou passée par e-mail ou téléphone.

Le présent document (ainsi que tous documents auxquels il se réfère) décrit les modalités et conditions relatives à la passation de commandes, et relatives à la fourniture, par Denis Boudart (l’Artiste), à vous (Clients), des articles (les Articles) dont la liste figure sur le Site. L’Artiste vous invite à lire attentivement ces conditions générales.

 

 

Paiements :

Le paiement peut être effectué en utilisant les moyens de paiements indiqués durant le processus de commande sur le Site. Vous règlerez l’ensemble des frais à supporter par les Clients de votre carte de crédit, carte de débit ou de tout autre moyen de paiement utilisé dans le cadre d’un achat, d’une opération, ou de toute autre opération monétaire avec le Site, aux taux en vigueur à la date à laquelle ces frais sont engagés.Vous paierez toutes taxes applicables, le cas échéant, en lien avec ces achats, opérations ou autres opérations monétaires.

 

Sécurité :

Vos informations de paiement sont cryptées et ne seront transmises sur internet que sous une forme protégée. Le paiement est traité par le service de paiement sécurisé de notre prestataire partenaire, qui respecte les normes de sécurité requises. L’Artiste n’a en aucun cas accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement que l’acheteur utilise lors du paiement. En aucun cas l’Artiste ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation de moyens de communication électroniques, y compris (mais de façon non exhaustive) les dommages résultant d’un échec ou d’un retard de transmission de communications électroniques, de l’interception ou de la manipulation de communications électroniques par des tiers ou par des programmes informatiques utilisés pour des communications électroniques et pour la transmission de virus.

 

Réserve de propriété :

La propriété des Articles ne vous est transférée qu’une fois avoir reçu l’entier paiement de toutes les sommes dues au titre des Articles, y compris les frais de livraison. Tous les Articles achetés sont acheminés et vous sont livrés par un transporteur indépendant et sur lequel l’Artiste n’a pas de contrôle. Les risques inhérents à la propriété des Articles vous sont transférés à la livraison.

 

Livraison :

Livraison dans le monde entier.

Toutes les commandes sont soigneusement emballées avec des fournitures principalement recyclées ou recyclables.

Les commandes sont expédiées 8 à 10 jours ouvrables suivant leur réception, sauf commandes express  sur devis, passées avant 11h (du lundi au vendredi). La société de livraison ne livre pas les jours fériés du pays destinataire. Congés durant lesquels le service client et expédition est fermé. La livraison des oeuvres dépend également de votre destination et du statut réel de vos services postaux. Si le colis doit passer par les douanes, cela peut prendre plus de temps que prévu. Pour toutes les commandes en provenance d'un pays de l'UE, vous n'êtes pas redevable des droits de douane. Cependant, si vous commandez à partir d'un pays en dehors de l'UE, des taxes et droits locaux peuvent être ajoutés, dont nous ne pouvons être tenus responsables. Si tel est le cas, le transporteur vous contactera. Ces frais supplémentaires sont à votre charge exclusive et ne peuvent être utilisés comme cause de retour.

 

Remarque: La grande dimension du conditionnement ne permet peut-être pas une livraison directe dans une boîte aux lettres ordinaire. Si vous êtes absent lors de l'expédition, le transporteur doit vous laisser une note permettant de récupérer le colis auprès de vos services postaux locaux.

 

Risques et dommages :

Les tirages d'art sont soigneusement emballés dans des enveloppes, box et/ou des tubes de protection en carton pour garantir que les produits arriveront en parfait état. Cependant, si le contenu est endommagé à la réception, veuillez le signaler immédiatement (dans les 2 jours) à: hello@denisboudart.com en échange de justificatifs des dommages (photos, numéro de commande et facture ...) il est possible d’ouvrir une réclamation aux services postaux. Notez que ce type de procédure peut prendre un certain temps et ne pas aboutir à une compensation financière. Cette décision appartient entièrement aux services postaux concernés. Néanmoins, si des compensations sont acceptées, nous vous contactons immédiatement pour vous en informer et entamer le processus pour vous rembourser le montant exact de la compensation.

 

Remarque: la compensation ne sera jamais un remboursement complet. Si vous souhaitez une assurance plus efficace, veuillez nous contacter afin de vous conseiller d'autres options d'expédition et d'assurance. Le coût total sera réévalué selon votre choix.

 

Droit de rétractation : 

Conformément aux dispositions légales en vigueur, dans le cadre d’un achat effectué auprès d’un vendeur établi dans l’Espace Economique Européen, l’acheteur, si lui-même est ressortissant de cette zone, dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre commandée pour exercer, auprès de l’Artiste, son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les retours seront à votre charge. Si vous souhaitez retourner un article, veuillez contacter:  hello@denisboudartcom avant de retourner tout article. Les articles doivent être retournés inutilisés et dans le même état qu'à la réception, dans le même emballage d'origine. Une copie de la facture doit être jointe au colis. Les articles doivent être renvoyés de la même manière que lors de la première expédition. Pour tout achat effectué par un acheteur non ressortissant de cette zone UE le droit de rétractation n’est pas applicable, vous pouvez prendre contact par mail : hello@denisboudart.com

L’utilisateur sera remboursé dans les meilleurs délais de l’intégralité des sommes versées pour sa commande, déduction faite le cas échéant des frais de retour, qui restent à la charge de l’Utilisateur. L’Artiste se réserve toutefois le droit de différer ce remboursement jusqu’à la récupération effective du produit.

 

Comportements prohibé :

Il est strictement interdit aux Utilisateurs de copier et/ou de détourner à leurs fins ou à celles de tiers le concept, les technologies ou tout autre élément du Site. Sont également strictement interdits : 

- tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher la continuité des Services

- toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans les systèmes du Site

- tous détournements des ressources système du Site

- toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur les infrastructures de ce dernier

- toutes atteintes aux mesures de sécurité et d’authentification

- tous actes de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de l’Artiste ou des usagers de son Site

- tout manquement aux présentes conditions générales.

 

Propriété intellectuelle :

Le contenu de ce site web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et appartient à l’Artiste. Tous les textes, commentaires, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le site ne doit pas être reproduit et ne doit pas être utilisé commercialement sans autorisation. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du Site et/ou de tout autre partie des éléments se trouvant sur le Site ou qui y sont incorporés est strictement interdite.

 

Liens et sites tiers :

L’Artiste ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la disponibilité technique de sites internet ou d’applications mobiles exploités par des tiers (y compris ses éventuels partenaires) auxquels l’Utilisateur accéderait par l’intermédiaire du Site. L’Artiste n’endosse aucune responsabilité au titre des contenus, publicités, produits et/ou services disponibles sur de tels sites et applications mobiles tiers dont il est rappelé qu’ils sont régis par leurs propres conditions d’utilisation. L’Artiste n’est pas non plus responsable des transactions intervenues entre l’Utilisateur et un quelconque annonceur, professionnel ou commerçant (y compris ses éventuels partenaires) vers lequel l’Utilisateur serait orienté par l’intermédiaire du Site et ne saurait en aucun cas être partie à quelques litiges éventuels que ce soit avec ces tiers concernant notamment la livraison de produits et/ou services, les garanties, déclarations et autres obligations quelconques auxquelles ces tiers sont tenus.

 

Modifications : 

L’Artiste se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les Utilisateurs seront informés de ces modifications par tout moyen utile ou, en tout état de cause, à travers un accès aux conditions générales de vente modifiées lors de toute passation de commande suivant l’entrée en vigueur de ces modifications. L’Utilisateur qui n’accepte pas les conditions générales modifiées ne doit pas passer de commande. Tout Utilisateur qui passe commande ou a recours aux services postérieurement à l’entrée en vigueur des conditions générales modifiées est réputé avoir accepté ces modifications.

 

Droit Applicable – Langue :

Les contrats d’achat d’Articles via le Site sont soumis au droit français. Tout différend survenant à l’occasion de ces Contrats, ou s’y rapportant, relèvera de la compétence non exclusive des tribunaux français. La langue du présent Contrat est le français.